L'impôt est un prélèvement d'argent, par ce que l'on appelle "voie d'autorité" et qui est utilisé pour alimenter les caisses de l'Etat, de la Région, du Département et de la commune.
C'est au 14° siècle, que l'impôt vit "officiellement" le jour, il s'appelait à l'époque "la taille",
la taille était prélevée par le roi en
numéraire. Avant le 14° siècle, l'argent qui servait à l'impôt était jusque la, prélevé sur le domaine royal. L'impôt avait aussi été réglé auparavant par les paysans au seigneurs ou fermiers généraux, en
dîme (sur une partie des récoltes) et en corvées.
C'est à la
révolution française, en 1789, et dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, en son article 13, qu'un impôt sera du, je cite, "Pour l'entretien de la force publique et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable. Elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés". Dans la nouvelle Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1793, en l'article 20, il est dit, je cite, "Nulle contribution ne peut être établie que pour l'utilité générale. Tous les citoyens ont le droit de concourir à l'établissement des contributions, d'en surveiller l'emploi, et de s'en faire rendre compte". Le
Droit Fiscal Français était d'ores et déjà établi.
Maintenant, il faut savoir que le montant de l'impôt ses modalités de perception, de paiement, sont votés par le
parlement, il en est d'ailleurs de même dans tous les
Pays qui jouissent d'une démocratie.
En France, de nos jours, il existe les impôts directs et les impôts indirects,
Les impôts directs, que les français payent fonction de leurs revenus ou de leurs biens (sur les
salaires, sur les bénéfices des sociétés (IRPP ou IS) et les impôts sur les propriétés bâties, qui sont
les
taxes d'habitation ou côte mobilière et l'impôt foncier.
Les impôts sur le capital avec l'
ISF, sur le
patrimoine avec les
droits de succession.
Les impôts indirects, c'est l'impôt sur la dépense, que les français payent par l'intermédiaire de la TVA (Taxe sur la
valeur ajoutée) ou la TIPP (Taxe Intérieure de consommation sur les Produits Pétroliers) pour la TVA, vous payez cette taxe, sur tous les biens que vous achetez, services, cette TVA est incluse dans
le prix de vente et est reversée à l'état par le commerçant qui l'a collectée. La
TVA est fixée en
France à 19,60% en général, et dans certains cas à 5,5%.
Les impôts servent à financer certains projets, à la rémunération des fonctionnaires, à l'éducation, à la culture, à la recherche, aux infrastructures, à la solidarité, à
la sécurité sociale etc....
Pour la plupart les particuliers payent IRPP,
CSG,
CRDS, les entreprises l'
impôt sur les sociétés et
taxe professionnelle.
Les français commencent à trouver les impôts forts lourds pour leur porte-monnaie !!! donnez nous vos avis sur l'impôt. Selon vous, les impôts sont en baisse ? en augmentation, ou restés stables ?
Date de création : 15/06/2006 16:07
Contributions de Olive2

impôts directs et indirects
Il y a environ 6 mois, Aquadesign publiait cet article :